Donations

En consentant une donation, vous transmettez de votre vivant un ou plusieurs biens mobiliers ou immobiliers. La donation est un acte irrévocable et immédiat qui se fait obligatoirement chez un notaire.

Si vous désirez exprimer votre générosité de votre vivant, la donation fait figure de mode de soutien idéal. Par ce geste simple, vous permettez à la Fondation du Souffle de renforcer, sans attendre, ses moyens d’action en matière de prévention, de dépistage, de financement de projets de recherche et d’aide sociale pour les malades les plus défavorisés.

Il existe plusieurs types de donations :

  • La donation simple : vous cédez la pleine propriété de votre bien à la Fondation du Souffle,
  • La donation de nue-propriété : vous gardez l’usufruit du bien (exemple : le droit d’habiter votre logement) ; la Fondation du Souffle ne devient pleinement propriétaire du bien qu’au décès de l’usufruitier,
  • La donation temporaire d’usufruit : vous transmettez provisoirement certains revenus (loyers, intérêts, dividendes, …) tout en profitant d’avantages fiscaux intéressants,
  • La donation sur succession : vous cédez à la Fondation du Souffle des biens dont vous héritez et profitez ainsi d’exonération partielle de droits de succession.

Donner de son vivant, c’est transmettre un souffle d’avenir

En faisant une donation à la Fondation du Souffle, vous posez un geste fort, tourné vers les autres et vers l’avenir. Votre engagement soutient des actions concrètes aujourd’hui, et fait avancer la recherche pour demain. C’est une manière vivante et durable de donner du sens à votre générosité.

 

Les donations classiques ne sont pas soumises à une limite d’âge, dès lors que vous êtes en pleine possession de vos moyens. Comme pour le legs, si vous avez des héritiers réservataires, la donation ne doit pas excéder la quotité disponible sauf si ces derniers renoncent par avance à leur réserve.
Si vous n’avez pas d’héritier réservataire, c’est-à-dire ni conjoint, ni enfant, vous pouvez effectuer librement une donation de tout ou partie de votre patrimoine en faveur du bénéficiaire de votre choix. Si vous avez un ou plusieurs héritiers réservataires, ces derniers bénéficient de ce que l’on appelle la réserve héréditaire, calculée selon le nombre d’héritiers. Vous pouvez disposer librement de la part restante, appelée quotité disponible.

 

Oui, tout à fait. Vous pouvez choisir de transmettre un bien ou une somme d’argent de votre vivant. C’est une manière concrète et immédiate de soutenir nos actions.

Vous pouvez donner :

  • une somme d’argent,
  • un bien immobilier,
  • des titres (actions, obligations...),
  • une collection de tableaux,
  • des droits d’auteurs..
  • ou tout autre bien que vous souhaitez transmettre

La donation peut être adaptée à votre situation personnelle.

Cela dépend du type de bien donné.

  • Pour une somme d’argent modeste, un don manuel peut suffire.
  • Pour un bien immobilier ou une donation plus importante, l’acte notarié est obligatoire. 

Le notaire vous guide selon votre projet.